Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est édité par :

  • ELISE BUSSER
  • Adresse : 9 Square de Liège Tour Montet Octroi 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy
  • Téléphone : 06 17 22 25 81
  • E-mail : contact@elisebusser.fr
  • Numéro SIREN : 450327986
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel

Membre d’une association agréée par l’administration fiscale. Le règlement des honoraires par chèque est accepté.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond

Le directeur de la publication est Mme ELISE BUSSER

L’hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est :  OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel sont destinées à l’exploitant du site et leur usage conforme aux finalités déclarées à la Cnil.

Les données sont destinées à l’éditeur du site ELISE BUSSER, responsable du traitement.Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple courriel envoyé  à l’adresse figurant ci-dessus.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les logiciels, textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation des ayants droit est donc prohibée.

L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.

Inscription à la newsletter

Inscription à la newsletter

Recevez toute mon actualité en vous inscrivant à ma newsletter.

Merci pour votre inscription